Archives du Sénat

1. Dominique Voynet interpelle le Premier Ministre sur la sûreté nucléaire.

   Publié le 27 juin 2011

   Trois mois après le terrible drame de Fukushima, j'ai  interpelé le gouvernement français au Sénat jeudi 23 juin 2011, lors des questions d'actualité,  sur la question de la transparence dans le traitement de l'information sur la sureté nucléaire.   Voici le texte de mon intervention : Plus de trois mois après le tremblement ...

2. Gaz de schiste : une proposition de loi qui fait pschitt…

   Publié le 6 juin 2011

   

   Mercredi 1er juin, la proposition de loi de M. Christian Jacob visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique, adoptée à l'Assemblée Nationale, a été examinée par ...

3. Proposition de loi tendant ? transférer la gestion, le prélèvement et le versement des pensions alimentaires ? la caisse d’allocations familiales

   Publié le 8 avril 2011

   Le texte de la proposition de loi déposée le 24 mars est ? lire ici.

4. Le SDRIF, oui mais quand?

   Publié le 31 mars 2011

   Dominique Voynet est intervenue en séance, au Sénat, mardi 29 mars lors des Questions Cribles thématiques sur le Grand Paris. Elle a interpelé Maurice Leroy, Ministre de la ville, sur l'impasse dans laquelle se trouve le Schéma directeur de la Région d'Ile de France. Retrouvez son intervention et la réponse ...

5. Intervention française en Lybie

   Publié le 23 mars 2011

   Dominique Voynet s'est exprimée, mardi 22 mars 2011, au Sénat, lors du débat qui a suivi la déclaration du Gouvernement sur les conditions de mise en application de la résolution 1973 du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies sur la situation en Libye, en application de l'article 35, ...

6. Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

   Publié le 2 mars 2011

   Lors du débat sur le projet de loi relatif ? la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs, mardi 1er mars, la sénatrice de Seine Saint Denis est intervenue en séance afin de souligner le manque de cohérence de la politique étrangère française. ...

7. Question des frais et de la mobilité bancaires des consommateurs

   Publié le 10 février 2011

   Dans une question écrite, la sénatrice-maire a attiré l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur la question des frais et de la mobilité bancaires des consommateurs.

8. Conséquences de la réforme de la fiscalité locale sur la taxe d’habitation

   Publié le 10 février 2011

   Dans une question écrite, Dominique Voynet a attiré l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur l'impact de la réforme de la taxe professionnelle et du transfert de la taxe d'habitation des départements vers les communautés d'agglomération.

9. Situation autour de l’autoroute Moscou-Saint-Pétersbourg et de la forêt de Khimki

   Publié le 10 février 2011

   Dominique Voynet a attiré l'attention, dans une question écrite ? M. le ministre chargé de l'industrie sur la situation autour de l'autoroute Moscou-Saint-Pétersbourg et de la forêt de Khimki en Russie.